Le Conseil Municipal se réunira le 24 octobre 2017 à 19 h, salle de réunions de l'Espace Jeunes.

L'ordre du jour est le suivant :

1) Procès verbal du conseil municipal du 25 septembre 2017

2) Désignation du secrétaire de séance

3) Travaux de voirie 2017 :
- Attribution du marché
- Actualisation du marché de maîtrise d’œuvre

4) Validation des Dossiers de Consultation des Entreprises pour les travaux de :
- Rénovation des vestiaires sportifs, aménagement d’une salle du patrimoine et création de sanitaires publics,
- Rénovation énergétique de l’école élémentaire

5) Avenants au marché de travaux d’aménagement et de mise en accessibilité de la mairie

6) Mise à jour des tarifs et des plages horaires de la garderie périscolaire

7) Mise en place d’un tarif pour le marché hebdomadaire du jeudi

8) Délibérations modificatives n° 3 pour le budget principal de la commune et n° 1 pour les budgets annexes « Locaux commerciaux » et « Logements »

9) Approbation des rapports de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges du Grand Chalon concernant les modifications financières liées :
- à l’extension du périmètre depuis le 1er janvier 2017
- au transfert des zones d’activités économiques de Dracy le Fort, Fontaines, Sevrey et à la modification de l’attribution de compensation de la commune d’Allerey sur Saône concernant la compétence de transport scolaire

10) Plan Local d’Urbanisme intercommunal :
- Proposition d’acter la suppression de la zone 2AU des Fontaines

11) Délégation de signature pour la demande de fonds européens LEADER pour les travaux d’aménagement de la mairie

12) Questions diverses

Le Conseil municipal se réunira le 25 septembre 2017 à 19 h, salle de l'Espace Jeunes.

L'ordre du jour est le suivant :

1) Procès verbal du conseil municipal du 10 juillet 2017

2) Désignation du secrétaire de séance

3) Construction d’un restaurant scolaire :
- Avenant n° 2 à la mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un restaurant scolaire
- Validation du Dossier de Consultation des Entreprises

4) Avenant n° 3 à la mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’aménagement de la mairie

5) Nouvelle délibération confirmant la construction d’un restaurant scolaire dans le cadre de la demande de subvention au titre de la réserve parlementaire du sénateur Marie Mercier

6) Délibération autorisant le maire à engager les études et la demande de subvention au titre de l’appel à projets « Effilogis » auprès de l’ADEME pour les travaux de rénovation énergétique à l’école élémentaire

7) Délibération autorisant le maire à engager les études et la demande de subvention pour les travaux de sécurisation des écoles et de la maison de l’enfance

8) Approbation des statuts du Syndicat intercommunal d’aménagement des trois rivières

9) Proposition de retrait de l’Agence Technique Départementale

10) Proposition de création d’un poste de conseiller municipal délégué aux Fêtes et Cérémonies

11) Personnel municipal : Modifications du temps de travail de deux agents et recrutement d’un agent actuellement contractuel

12) Consultation de maîtres d’œuvre pour les travaux de rénovation énergétique de l’école maternelle

13) Consultation de maîtres d’œuvre pour la création de bassins de rétention des eaux pluviales

14) Consultation de maîtres d’œuvre pour une piste cyclable entre le centre de Fontaines et le canal du Centre

15) Consultation de maîtres d’œuvre pour la construction d’une halle festive

16) Point sur la rentrée scolaire

17) Proposition d’une exposition de sculptures dans la commune

18) Questions diverses

Le conseil municipal se réunira le 19 juin 2017 à 20 H 30
salle de réunions de l'Espace jeunes.

L'ordre du jour et le suivant :

1) Procès verbal du conseil municipal du 15 mai 2017

2) Désignation du secrétaire de séance

3) Consultation d'organismes bancaires pour la réalisation d'un prêt au budget principal de la commune

4) Convention avec Enedis pour modification de l’alimentation électrique de la mairie

5) Chantiers Jeunes 2017

6) Avis sur le dossier d’autorisation temporaire présentée par le Grand Chalon concernant le pompage d’essai 2017 du forage du Nainglet

7) Proposition de délibération pour le blason de la commune

8) Avenant n° 1 au lot n° 3 pour le marché de travaux de réaménagement de la mairie

9) Réfection de la toiture du local technique du Tennis Club

10) Questions diverses

Le conseil municipal se réunira le 15 mai 2017 à 20 h, salle de réunions de l'espace Jeunes.

L'ordre du jour est le suivant :

1) Désignation du secrétaire de séance

2 ) Décision modificative n°1 au Budget Principal de la commune

3) Proposition de parution d’une page dans la rubrique « Ma commune a des projets » du Journal de Saône et Loire

4) Délibération pour changement de salle pour la célébration des mariages

5) Avis sur la demande d’exploitation d’une nouvelle carrière d’argile sur la commune de Chagny, déposée par la société TERREAL

6) Mise à jour du tableau des permanences pour les élections législatives des 11 et 18 juin 2017

7) Questions diverses

Le conseil municipal se réunira le 10 avril 2017 à 20 h, salle de réception de la mairie.

L'ordre du jour est le suivant :

1) Procès verbal du conseil municipal du 27 février 2017

2) Désignation du secrétaire de séance

3) Travaux de sécurisation de voirie :
- Demande de subvention au titre de l'appel à projets 2017 du Conseil Départemental
- Mise à jour du plan de financement

4) Actualisation du plan de financement du projet de construction d'un restaurant scolaire

5) Proposition de nouveaux tarifs municipaux pour :
- les cavurnes
- la mise en place de plaques commémoratives sur le mur d'enceinte du cimetière pour les cendres répandues dans le jardin du souvenir,
- la mise à disposition de la salle n°1

6) Proposition de convention de partenariat dans le cadre d'un projet de mutuelle communale

7) Approbation des Comptes de Gestion 2016 pour la Commune et les budgets annexes Logements et Locaux commerciaux

8) Présentation et vote des Comptes Administratifs 2016 pour la Commune et les budgets annexes Logements et Locaux commerciaux, et affectation du résultat de chaque budget

9) Vote des taux des 3 taxes

10) Consultation d'établissements bancaires pour la réalisation d'un prêt

11) Présentation et vote des Budgets Primitifs 2017 pour la Commune et les budgets annexes Logements et Locaux commerciaux

12) Proposition de renouvellement de la convention cadre avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale pour les missions facultatives

13) Constitution du Jury d'assises pour 2018

14) Questions diverses

COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL
du 20 décembre 2016

Extrait des délibérations

Le conseil municipal s’est réuni le 20 décembre 2016, à 20 h et a pris la délibération suivante :

Délibération 2016-113 : Validation du Dossier de Consultation des Entreprises pour les travaux d'aménagement et de mise en accessibilité de la mairie et de ses annexes
Dans le cadre du projet d'aménagement et de mise en accessibilité de la mairie et de ses annexes, Monsieur le Maire indique qu'il est nécessaire de lancer la consultation des entreprises afin que les travaux puissent démarrer en avril prochain.

Il présente en détails le Dossier de Consultation des Entreprises, établi par le cabinet MODULART, maître d’œuvre de l'opération.

Il précise que le montant estimatif des travaux s'élève à 938 500 € HT.

Après avoir entendu cet exposé, le conseil municipal, à l'unanimité :
- valide le Dossier de Consultation des Entreprises,
- décide de lancer une consultation selon la procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret du 25 mars 2016 - n° 2016-360 relatif aux marchés publics,
- autorise le maire à signer tous documents se rapportant à cette décision.