Liste des délibérations du conseil municipal du 24 janvier 2024

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Liste des délibérations votées lors de la réunion du Conseil Municipal du 24 janvier 2024

DE2024-01 Désignation du secrétaire de séance

DE2024-02 Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil muncipal du 20 décembre 2023

DE2024-03 Délégations au Maire en vertu de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

DE2024-04 Construction d'une Maison de Santé Pluridisciplinaire

DE2024-05 Convention de partenariat avec le SIVU Thalie Enfance Jeunesse pour l'année 2024

DE2024-06 Mise à disposition de personnel auprès du SIVU Thalie Enfance Jeunesse

DE2024-07 Adoption du nouveau pacte financier et fiscal du Grand Chalon- Attribution de Compensation (AC) Montant définitif

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