Liste des délibérations votées lors du conseil municipal du 21 mai 2024

 

DE2024-57 Approbation du pv du conseil municipal du 9 avril 2024

DE2024-58 Délégations au Maire L2122-22 CGCT

DE2024-59 Organisation d'une exposition de peinture d'artistes Fontenois

DE2024-60 Mise à disposition d'une partie de la parcelle AM98 située aux Granges à l'association Claire fontaine pour la pratique du tir à l'arc

DE2024-61 Mise à disposition d'un local municipal à l'association Fontaines Patrimoines pour le stockage de matériel pour l'organisation de leurs activités

DE2024-62 Rel contractuelles commune et ass fontenoises organisation manif locaux municpaux et dom public

DE2024-63 MAD du Complexe St Hilaire le 30 mai 2024 journée dépistage par le Grand Chalon

DE2024-64 Modification regelement interieur accueil de loisirs et restaurant scolaire

DE2024-65 Lancement de la consultation marché public maitise oeuvre création installation photovoltaique

DE2024-66 Attribution subvention exceptionnelle association Fontaines patrimoines

DE2024-67 Mise en place d'une ligne de trésorerie pour le budget principal de la Commune

DE2024-68 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Chasse en plaine